Formation CEECA Aspects fiscaux des titres de société pour les entreprises
– Expliquer la fiscalité liée à l’acquisition des titres, à leur détention et à leur cession (vente, apport) par des personnes morales en fonction de la qualité des titres (titres professionnels ou non).
– Savoir optimiser la fiscalité des titres à tout moment : acquisition, détention, cession.
Résumé de la formation
Traite du régime professionnel des titres et de la TVA sur les frais liés à l’acquisition ou détention de titres.
Cette formation est dédiée aux experts-comptables et collaborateurs confirmés. Elle met en avant les difficultés d’application des différentes règles applicables, de l’acquisition à la cession, aux opérations sur titres qu’il s’agisse d’opérations réalisées par des personnes physiques ou des personnes morales.
1. Le régime professionnel des titres
– Les parts de sociétés de personnes
– Les titres détenus par des sociétés à l’IS
2. La TVA sur les frais liés à l’acquisition et à la détention des titres