Régime fiscal et exonérations applicables aux plus-values privées (e-learning)
Préambule
De plus en plus complexe, le régime d’imposition des plus-values réalisées par les particuliers a connu d’importants bouleversements au cours de ces dernières années. Qu’il s’agisse de vendre un immeuble ou des titres de sociétés, la maîtrise des régimes d’imposition applicables est indispensable pour déterminer l’impact de la cession, son coût et déterminer la stratégie patrimoniale de vos clients.
Objectifs
– Décrire les modalités de taxations des plus-values privées sur les biens immobiliers et sur les valeurs mobilières et les droits sociaux
– Connaître les nouveaux dispositifs d’exonération totale ou partielle des plus-values
Questions
1. Les plus-values immobilières
1.1. Modalités d’imposition
1.1.1. Montant de la plus-value nette taxable
– Détermination de la plus-value brute
– Abattement pour durée de détention
– Abattements exceptionnels
1.1.2. Mécanismes d’exonération de la plus-value
1.1.3. Obligations déclaratives
2. Les plus-values sur biens meubles corporels
2.1. Modalités d’imposition et abattement pour une durée de détention
2.2. Exonérations applicables
3. Les plus-values sur titres
3.1. Détermination de la plus-value nette taxable
– Calcul de la plus-value brute
– Application du PFU ou de l’IR, clause de sauvegarde
– Départ en retraite
Moyens Pédagogiques
Approche pédagogique :
– Tests d’auto-évaluation.
– Travail personnel préparatoire
