Calcul des disponibles PER : Maîtriser les fondamentaux (e-learning)
Préambule
Pour vos clients ayant souscrit un contrat de retraite supplémentaire, le calcul des disponibles fiscaux et sociaux du PER constitue un passage obligé.
Entre les 4 dispositifs possibles (PERECO, PERO, PERIN 154 Bis et PERIN 163 Qv), les règles applicables ne sont pas simples à respecter.
Ce module e-learning vous permet d’avoir une parfaite compréhension des règles applicables pour établir une déclaration fiscale juste et optimisée.
Objectifs
– Savoir calculer concrètement les disponibles PER pour les cas les plus fréquents.
Questions
UA1. Introduction (15 min)
– Les 4 dispositifs d’épargne retraite
– Qui sont concernés par ces dispositifs ?
UA2 : Plafond fiscal abondement PERECO (15 min)
– Le calcul du plafond
– Régime fiscal et régime social
– Versement d’amorçage et versements périodiques
UA3. Plafond fiscal PERO et versements individuels facultatifs (25 min)
– Calcul du plafond
– Régime fiscal et régime social
– Versements individuels facultatifs
UA4. Plafond fiscal des contrats PERIN article 154 bis (25 min)
– Calcul du plafond
– Mais qu’en est-il du gérant majoritaire d’une SARL passible de l’IS ?
– Le saut de classe
UA5. Plafond fiscal des contrats PERIN article 163 quatervicies (20 min)
– Le cas des salariés
– Le cas des non-salariés
UA6. Utilisation des plafonds des 3 années précédente et mutualisation avec le plafond du conjoint (20 min)
– Calcul du plafond
– Mais qu’en est-il du gérant majoritaire d’une SARL passible de l’IS ?
UA7. Articulation des plafonds entre les différents dispositifs (30 min)
– Articulation plafond fiscal abondement PERCO ou PERECO et plafond fiscal des contrats Madelin retraite et PER article 154 bis
– Articulation plafond fiscal abondement PERCO ou PERECO et Plafond fiscal article 83, PERCO et versements individuels facultatifs
– Articulation plafond fiscal abondement PERCO ou PERECO et Plafond fiscal PERP et PERIN article 163 quatervicies
Moyens Pédagogiques
Approche pédagogique :
– Exposé
– Tests d’auto-évaluation
– Tutorat asynchrone
