Responsabilité du professionnel du chiffre et de l’audit – La responsabilité civile
Résumé
Pour vous qui êtes soucieux de la pérennité et de la sérénité de
votre exercice professionnel, cette formation e-learning vous permet d’entretenir et de développer votre culture en matière d’anticipation, prévention, détection et traitement des situations à risques, parce que la responsabilité est indissociable de votre exercice professionnel et que les mises en cause des professionnels ne cessent de se généraliser.Vous souhaitez avoir une vue d’ensemble de la thématique: vous disposez d’un module de synthèse de 3 heures 30.Vous souhaitez approfondir vos connaissances en fonction de vos besoins et /ou difficultés que vous pouvez rencontrer dans vos cabinets : vous disposez alors de 3 modules distincts complémentaires au module de synthèse:• La responsabilité civile du professionnel : e-learning de 4 heures• La responsabilité pénale du professionnel comptable : e-learning de 3 heures 30• La responsabilité disciplinaire du professionnel comptable : e-learning d’1 heure
• Connaître l’étendue des obligations professionnelles et ses conséquences.
• Connaître et apprécier les évolutions de l’environnement.• Maîtriser la responsabilité pour prévenir les mises en cause.• Savoir gérer les sinistres.• Mieux comprendre la responsabilité au travers des illustrations et des jurisprudences.
La responsabilité civile (4h30)
Partie 1 – Les principes fondamentaux de la responsabilité pour l’expert-comptable• Les fondamentaux pour l’expert-comptable• La prescription en matière civile pour l’expert-comptable• La clause limitative de responsabilité pour l’expert-comptablePartie 2 – Les principes fondamentaux de la responsabilité du commissaire aux comptes• Le risque de mise en cause et sa garantie• La prescription en matière civile• Le partage de la responsabilité entre l’expert-comptable et le commissaire aux comptesPartie 3 – Comment réagir en cas de mise en cause ?Les réflexes face à une réclamationLes erreurs à éviterPartie 4 – Exemples de zones de risque liés au détournement de fonds – Moyens de prévention et de défense• Le détournement de fonds par préposé – 7 exemples de modes opératoires• Quelques moyens de prévention• Quelques moyens de défensePartie 5 – L’appréciation de la responsabilité de l’expert-comptable• Le devoir de conseil• La documentation des travaux• La nécessité de l’écritPartie 6 – L’appréciation de la responsabilité du commissaire aux comptes• La documentation des travaux• Les NEP, le seuil de significationPartie 7 – Quelques questions pratiques• Quand démissionner ?• Peut-on régulariser une erreur ?• Combien de temps faut-il garder ses dossiers ?Modalités pédagogiques et encadrement : Module de formation e-learning d’une durée de 4 heures 30 réparties comme suit : 4 heures de formation sur plateforme dont 30 minutes de test final. Il est accessible pendant 6 mois, 24h sur 24, avec une simple connexion Internet. Vous pouvez ainsi le voir ou le revoir à votre convenance. La plateforme vous indique votre évolution dans le programme.Des tests d’autoévaluation permettent de valider les connaissances acquises. Un test final vous permettra d’apprécier vos connaissances.
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