Les fondamentaux de l’intégration fiscale (Niveau 1)
Résumé
Mise en oeuvre et contrôle de la fiscalité des groupes intégrés
Découvrir et comprendre les principes de base qui régissent la mise en place d’un groupe intégré et son fonctionnement.
Du résultat individuel au résultat d’ensemble du groupe.Prise en compte des nouvelles dispositions applicables à compter du 1er janvier 2019Savoir remplir les imprimésAnalyse de l’incidence des sorties de groupes
La mise en place d’un groupe intégré
La détermination du résultat individuelAnalyse des principales opérations de retraitementLa détermination du résultat d’ensemble et son impositionLa comptabilisation de l’IS et les conventions d’intégrationAnalyse et conséquences des sortiesExamen des conséquences d’un contrôle fiscal des sociétés membres d’un groupe intégré
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