Fiscalité viticole
Résumé
Le viticole est une activité singificative dans de nombresues région et en particulier dans le sud ouest et la côte atlantique en Nouvelle Aquitaine. Ce domaine propose des dossiers intéressant dans un milieu qui pèse dans niotre acticité locale avec une bonne partie de la production dédiée à l’export, et aussi des valeurs parfois importantes en matières de patrimoine. Cette session qui rencontre un bon succès est devenue un incontournable.
• Appréhender les particularités comptables et fiscales d’un dossier viticole, à l’IR et à l’IS
• Savoir utiliser les outils fiscaux existants pour réguler le résultat d’une exploitation viticole.• Savoir répondre aux attentes des clients.
I – Définir l’environnement juridique de l’exploitation viti-vinicole
II – L’inscription des immobilisations et leur amortissement Options possibles (terres et logement de l’exploitant, enjeux) Immobilisations (valorisation des plantations, autorisations de plantations, marques, fonds agricole) Amortissement des plantations, et problème de la survalorisation des actifsIII – Détermination du résultat Rappel des différents régimes d’imposition Définir la date de réalisation du produit en cas de sortie du stock (apports en caves coopératives, stocks de vins en caves particulières, ventes de primeurs sur échantillon La valorisation des stocks (avances aux cultures, différences IS/IR, sous-activité, stocks à rotation lente, détermination d’un prix de revient forfaitaire en régime réel simplifié BA, cas des stocks apportés à une société, ou vendus après une cessation d’activité) Les charges de fermages (en espèce et en nature) Les prélèvements par l’exploitant pour lui-même et les salariés Les distributions de bouteilles à titre de dividendes Recettes commerciales et non commerciales accessoiresIV –Application des mécanismes de régulation du résultat fiscalA l’IR : DPA, DPI, moyenne triennale, revenus exceptionnels….V – Les particularités liées aux baux viticolesMétayage, bail rural avec paiement en nature, autres formes de baux propres au secteur viticoleVI – IFIVII – Droits d’enregistrement
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