Anticiper son contrôle d’activité : un gage de sérénité
Résumé
Cette formation s’adresse à l’ensemble des commissaires aux comptes souhaitant examiner leur organisation et la conduite de leurs missions pour être prêts lors du contrôle d’activité et ce quelle que soit la typologie de leurs mandats EIP ou non EIP. En effet, d’une part, les modalités du contrôle rénové s’appliquent de façon similaire et, d’autre part, les enjeux et solutions qui sont détaillés s’appliquent à toutes les structures d’exercice professionnel.
Cette formation a pour objectif d’aider les confrères et les responsables de mission à porter un regard critique sur leur pratique professionnelle afin de répondre aux exigences du contrôle d’activité.
A l’issue de la formation les participants seront capables de :
• Identifier les insuffisances éventuelles de certains de leurs dossiers et d’y remédier• Identifier dans leurs procédures, ou leur organisation, les axes d’amélioration à mettre en œuvre afin d’assurer la qualité de leurs missions dans le respect des principes du code de commerce• Préparer efficacement leur prochain contrôle d’activité
Cette formation qui s’appuiera sur des cas concrets et laissera une part importante aux échanges, traitera des questions suivantes :
• Quel est l’environnement du contrôle d’activité ? • Quels sont les différents textes applicables ? • Pourquoi plusieurs types de contrôles ? • Quels en sont les différents acteurs ? • Quelles sont les modalités principales du contrôle d’activité professionnel ? • Pourquoi et comment l’organisation du cabinet (ses procédures) est-elle analysée dans un contrôle d’activité ? • Quelles sont les principales faiblesses relevées lors des contrôles d’activité de façon générale ? • Comment sont suivies les faiblesses relevées lors des contrôles précédents ? • Comment satisfaire aux points d’attention mis en avant dans un contrôle d’activité ? • En réponse à la réglementation en matière de blanchiment ? • Dans le cadre des obligations de formation ? • Dans le respect des autres obligations déclaratives ? • En matière d’indépendance et de déontologie ? • Dans le suivi qualité des missions ? • Comment est abordé le contrôle des mandats et quelles en sont les conclusions ? • Comment est appréciée la démarche d’audit mise en œuvre ? • Au regard de l’analyse des risques ? • Au regard de la détermination des seuils ? • Comment est jugée la qualité des diligences effectuées ? • Au regard des NEP ? • Quant à leur documentation ? • Pourquoi une attention particulière à la mise en œuvre des NEP 911 et 912 ?• Comment aborder et documenter les dossiers en co-commissariat ?• Quels sont les points d’attention dans l’audit des comptes consolidés ?• Comment se traduisent les conclusions sur les mandats contrôlés ? • Quel doit être le comportement du commissaire aux comptes contrôlé tout au long de la procédure ? • Avec la CRCC, la CNCC ? • Avec le contrôleur ? • Pourquoi il convient de veiller à la qualité des informations transmises et au respect des délais impartis ? • Pourquoi il est important d’avoir une communication fluide et de bon aloi ? »
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